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Quelle que soit la taille de son patrimoine, une bonne gestion de son patrimoine (actifs et passifs) permettra de sécuriser sa situation et celles de ses proches.
Les compétences transversales des équipe d’ALKERN NOTAIRES nous permettent de vous conseiller au mieux dans ce domaine.
Analyser son patrimoine
Une bonne gestion de son patrimoine nécessite la réalisation d’un bilan patrimonial qui sera l’occasion de mettre en exergue un certain nombre de points juridiques et fiscaux. Cette étape nous permettra de faire des simulations en cas de situation de crise (notamment en cas de décès prématuré).
Structurer son patrimoine
Une fois le bilan patrimonial réalisé, nous définirons vos objectifs et vos contraintes pour envisager les possibilités ou actions importantes à mener. Des choix juridiques (par exemple constitution d’une société ou encore renforcement de la protection du conjoint) et fiscaux (intérêts de certaines options) pourront être proposés.
Transmettre son patrimoine
« Transmettre » aux générations futures est ce qui motive une partie importante de nos existences. Cela concerne également nos biens.
Aider ses enfants et petits-enfants ou une association, protéger un enfant handicapé, réfléchir à l’anticipation et l’optimisation juridique et fiscale de la transmission de son patrimoine, sont autant d’attentes régulièrement exprimées par nos clients.
De nombreux outils existent tels que la donation-partage, la donation transgénérationnelle, le recours au démembrement de propriété, la stipulation de charges graduelles ou résiduelles…
Gérer les situations complexes
Les transmissions par donations ou successions s’accompagnent fréquemment d’un démembrement de propriété des biens (usufruit/nue-propriété) ou de la création d’une indivision. Ces situations peuvent s’avérer très délicates, notamment en cas de mésentente. Il est donc essentiel de poser par écrit dès l’origine des règles conventionnelles permettant de les gérer (convention de quasi-usufruit, convention de remploi, convention d’indivision, clauses bénéficiaires adaptées de contrats d’assurances-vie…)
Prendre en compte les aspects internationaux
De plus en plus de famille sont concernées par l’expatriation d’un ou plusieurs de leurs membres. Un changement de pays entraîne automatiquement des conséquences sur les situations juridiques et fiscales dans la mesure où les règles du pays d’accueil seront différentes. Tout départ doit donc être l’occasion de consulter un juriste du pays d’origine et un juriste du pays d’accueil pour vérifier les conséquences de cette délocalisation.
Transmettre à un organisme sans but lucratif
Outre la réalisation de legs ou de donation, certaines personnes peuvent souhaiter fonder des structures nouvelles avec un but d’intérêt général. Nous pouvons dans ce cadre les assister pour la rédaction de statuts constitutifs d’associations, de fonds de dotation, lors de modifications statutaires, de même que pour le suivi juridique et la réalisation des formalités consécutives.
