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ALKERN NOTAIRES s’est fixé pour objectif d’accompagner ses clients dans la durée, en instaurant avec eux une relation de confiance et de qualité.
La « famille » est au cœur de la profession de notaire. La vision long terme, l’écoute attentive, et la compréhension des situations humaines sont indispensables à la réalisation de notre mission.
Choisir le bon statut pour le couple
Les règles applicables au patrimoine d’un couple diffèrent profondément d’un statut à l’autre (mariage, pacs, concubinage), de même que les obligations (contribution aux charges, aide et assistance…) et conséquences (séparation, décès) en découlant. La situation personnelle et professionnelle des membres du couple doit nécessairement être prise en compte dans ce choix pour assurer sa protection, et plus généralement celle de la famille.
Le choix d’un régime matrimonial ou d’un contrat de PACS nécessite une attention particulière et nous avons à cœur que nos clients aient une parfaite compréhension des conséquences de ce choix.
Dans ce cadre, nous proposons une rédaction personnalisée du contrat initial. Nous accompagnons et conseillons également nos clients lorsque ce contrat doit être adapté à l’occasion d’une évolution de situation ou de patrimoine.
La question du financement des biens au sein du couple doit également faire l’objet de précautions particulières. Nous aidons à anticiper ou à régler au mieux les conséquences d’un décès, d’une situation de dépendance, d’une rupture ou d’un divorce.
Se protéger et protéger son couple
Assurer sa protection et celle de son conjoint ou partenaire survivant est une priorité. La réflexion doit être économique et juridique. En cas de succession, le patrimoine au sein du couple n’est pas toujours équilibré et les droits des enfants peuvent parfois venir limiter ceux du survivant ainsi que sa liberté d’action. Nous vous éclairerons et vous proposerons des solutions permettant d’atteindre vos objectifs, notamment par la rédaction d’un testament, l’aménagement du régime matrimonial et la stipulation d’avantages matrimoniaux, la rédaction de clauses bénéficiaires adaptées de contrats d’assurance-vie, ou encore la conclusion d’une donation entre époux.
Faire face à une séparation ou un litige successoral
Dans ces situations difficiles, le notaire par son rôle naturel de médiateur pourra aider à trouver une solution la plus satisfaisante possible pour les différentes parties.
Gérer une situation de dépendance
Assurer son avenir et son indépendance à tout âge est devenu une question centrale au sein de notre société. Une telle possibilité peut être préparer en constituant et structurant un patrimoine adapté économiquement et juridiquement (assurance-vie, contrats de capitalisation, investissements locatifs, vente en viager, …).
Des mesures de protection liées à la maladie ou au grand âge doivent parfois être mises en place (tutelle, curatelle, habilitation familiale), mais il est également possible de confier en amont la gestion de ses biens à un mandataire que vous aurez choisi pour le cas où une telle situation viendrait à se produire grâce à la conclusion d’un mandat de protection future.
Préparer sa succession
Préparer et anticiper sa succession permet d’assurer le respect de ses volontés, de protéger ses proches et de limiter les risques de conflits entre les héritiers.
Si les règles du Code civil offrent un cadre légal qui s’applique par défaut, elles méritent le plus souvent des adaptations conventionnelles car chaque situation est différente. Une transmission anticipée de son vivant permet également de bénéficier d’un cadre juridique et fiscal optimisé. De nombreux outils existent (donation, donation-partage, démembrement de propriété, société civile, assurance-vie…). Aider et protéger les uns, sans pénaliser les autres, assurer la sécurité juridique et l’efficacité de ses volontés, autant d’enjeux pour lesquels nous vous accompagnerons et vous conseillerons.
Le règlement de la succession
Lors de l’ouverture de la succession, nous serons aux cotés de vos proches afin d’assurer la mise en place, le respect et la pleine efficacité des dispositions prises, ainsi que la préservation de l’équilibre familial. Nous nous chargerons des différentes étapes et des formalités juridiques et fiscales permettant d’aboutir au règlement de la succession dans les meilleures conditions, en restant toujours à l’écoute et disponibles.
